Conditions d'utilisation (mise à jour : 2002-01-21)


  1. Définitions
    1. Accès membre: Accès aux sections du service qui sont réservées aux membres.
    2. Fournisseur: La personne ou personne morale fournissant ce service.
    3. Je: Le pronom "Je" vous désigne en tant qu'usager ou membre de ce service.
    4. Membre: Toute personne ou personne morale duement inscrite sur ce site.
    5. Pages publiques: Pages accessibles par tous les usagers du service.
    6. Service: Désigne le présent site internet permettant la création d'un arbre généalogique universel.
    7. Usager: Toute personne accédant au service via internet.
  2. Conditions générales
    1. En tant qu'usager, je reconnais que ce service est offert à titre gratuit et qu'aucune garantie n'est offerte sur la disponibilité et la qualité du service.
    2. Je reconnais également que le fournisser n'est en aucun cas responsable des informations inscrites sur ce service. Le fournisseur rend le contenant disponible à ses membres qui eux soumettent le contenu en s'assurant de la qualité et de la liberté légale des informations.
    3. Les informations contenues sur ce site sont publiques. Cependant, le code, l'architecture et la conception graphique du site sont soumis aux règles des droits d'auteur. Toute copie en tout ou en partie est interdite.

Valid HTML 4.01 Strict